Informations légales et droit de diffusion

EDITEUR IPhT - CEA Saclay
Orme des Merisiers
91191 Gif-sur-Yvette Cedex
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION V Berger
CONCEPTION & REALISATION
HEBERGEUR CNRS - Délégation Régionale Ile-de-France Sud
Avenue de la Terrasse
91198 Gif-sur-Yvette Cedex
Tél: 01 69 82 30 30

Droit de diffusion des contenus de ce site

L'ensemble du site IPhT relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Pour les contenus multimédias (images, vidéos, podcasts, animations), leur reproduction totale ou partielle sur un support électronique, quel qu'il soit, requiert une autorisation préalable.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple - : "ce document provient du site internet du CEA (www.cea.fr). Les droits de reproduction sont réservés".

Pour toute autre utilisation, veuillez

Responsabilité

Les informations communiquées sur ce site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du CEA. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

Contacts

Pour toute demande d'information concernant ce site web, ou pour nous signaler erreurs et anomalies :

  • Webmestre :
  • Responsable éditorial :

En savoir plus

Accès aux documents administratifs

Accès aux archives historiques du CEA

Protection des données à caractère personnel (RGPD)

 

Retour en haut